Mentions légales
Ce site est la propriété de : ASSOCIATION LES TOUT PETITS, ayant son siège social au 5 RUE DE CERNAY 91470 LES MOLIERES FRANCE, immatriculée au RCS, sous le numéro 785 216 714.
L’accès à ce site implique l’acceptation automatique et sans restriction des termes et conditions suivants. Nous nous réservons le droit de modifier ces termes à tout moment. Nous demandons aux utilisateurs de se référer régulièrement à eux.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Créateur : KAMUI DIGITAL SANTE
Responsable publication : Sebastien LEGOFF – 01 60 12 12 37 – siege@lestoutpetits.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.
1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Dans le respect des droits de propriété intellectuelle, la reproduction ou la représentation de tout ou partie du site ASSOCIATION LES TOUT PETITS est strictement interdite. Toutes les données affichées sur ce site dans un sens large et surtout les textes, commentaires, photos, illustrations, images et documents publicitaires sur ce site sont la propriété exclusive de ASSOCIATION LES TOUT PETITS, ou sont reproduits avec l’autorisation de leurs propriétaires.
En outre, les marques et logos sont la propriété exclusive de ASSOCIATION LES TOUT PETITS. Ils ont été déposés et régulièrement renouvelés.
Tous les éléments sont sous la protection de la propriété intellectuelle dans le monde entier. Toute utilisation, partielle ou intégrale, principalement sous la forme de la reproduction, la modification, l’emplacement, la transmission, la distribution ou l’emprunt sans autorisation préalable de ASSOCIATION LES TOUT PETITS, est interdite et peut constituer une violation du droit d’auteur.
2. COOKIES
Notre site a été conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos visiteurs. C’est principalement pour cette raison que nous utilisons des cookies.
Ils enregistrent la navigation de l’utilisateur sur le site web et nous permettent d’acquérir des statistiques de fréquentation (nombre de visites, type de navigateur, etc), mais ces données ne sont en aucun cas transmises à des tiers.
Les cookies ne contiennent pas d’informations personnelles des utilisateurs et ne peuvent pas être utilisés pour les identifier.
Il est possible de supprimer les cookies ou de demander à votre navigateur de vous indiquer leur présence en sélectionnant certains paramètres.
3. RESPONSABILITÉ
ASSOCIATION LES TOUT PETITS décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à notre site ou d’interruptions dans la connexion. ASSOCIATION LES TOUT PETITS ne peut être tenu responsable pour tout dommage ou virus qui pourraient infecter votre matériel informatique après utilisation, accès ou téléchargement à partir de ce site.
ASSOCIATION LES TOUT PETITS ne doit pas être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects , commerciaux ou non commerciaux , résultant de l’ utilisation de ce site.
ASSOCIATION LES TOUT PETITS fournit les informations données sur ce site à des fins informatives. ASSOCIATION LES TOUT PETITS s’efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à jour. Cependant, ASSOCIATION LES TOUT PETITS ne donne aucune garantie en termes de précision, d’exactitude et de mise à jour des informations mises à disposition sur le site.
En outre, ASSOCIATION LES TOUT PETITS se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis. ASSOCIATION LES TOUT PETITS ne peut pas être tenu pour responsable des conséquences de telles modifications. ASSOCIATION LES TOUT PETITS se réserve également le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités sur le site à tout moment et sans préavis.
Le site ASSOCIATION LES TOUT PETITS peut contenir des liens vers d’autres sites. ASSOCIATION LES TOUT PETITS n’est pas responsable du contenu de ces sites ou leurs pratiques en matière de respect de la vie privée.
4. LOI APPLICABLE
Ces termes et conditions sont régis par le droit français. ASSOCIATION LES TOUT PETITS se réserve le droit de prendre des mesures juridiques contre les personnes agissant d’une manière qui peut être considérée comme illégale ou illicite, en violation de ces termes et conditions.
